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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.M.D. PRODUCTIONS
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LOUIS - JAMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS - JAMES
Société A.M.D. PRODUCTIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94500906
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque LOUIS - JAMES

Déposée le 6 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.M.D. PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS - JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.M.D. PRODUCTIONS domicilié(e) 18 Rue du Docteur Ragnaud, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 098 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LOUIS - JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS - JAMES est expirée depuis le 6 janvier 2004.

Société A.M.D. PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : COUR D'HONNEUR


Société A.M.D. PRODUCTIONS (S.A.R.L.) - 18 Rue du Docteur Ragnaud, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 381098490


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 18 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260373 - Publication au BOPI 1998-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Vins, Spiritueux et plus particulièrement Cognacs